Les stars de la téléréalité protègent leur patrimoine immatériel

Le 20 avril 2013 Actualités, PI & TIC Étiquettes : , , , , , 0 commentaires

En tant que cabinet intervenant dans la protection de la propriété intellectuelle, nous avons toujours tenté de sensibiliser nos clients sur la nécessité d’obtenir un titre de propriété sur le signe distinctif afin de pouvoir profiter des fruits de son exploitation.

En clair, lorsque l’on se lance dans un projet, il est nécessaire de le sécuriser juridiquement en amont.

Pour certains entrepreneurs faisant preuve d’une légèreté certaine et d’un aveuglement coupable, cette démarche est superflue et peut être remise à une date ultérieure.

Apparemment, certaines stars de la télé réalité sont plus conscientes des enjeux de propriété industrielle et sont plus sensibilisées au risque juridique.

La candidate de l’émission « les anges de la télé réalité » Nabilla Benattia a eu la présence d’esprit de déposer la marque « Nabilla Allo t’es une fille t’as pas de shampoing c’est comme si t’es une fille t’as pas de cheveux » à l’INPI le 11 mars 2013 dans les classes 14, 16, 25 et 34 de la classification de Nice (vêtements, affiches, bijoux, articles pour fumeurs…).

La dénomination de la marque  peut paraître curieuse. Il s’agit en fait simplement de la reprise d’une phrase que la déposante a prononcée lors de l’émission « les anges de la téléréalité ». La séquence est devenue culte et a fait l’objet d’une vidéo virale sur les réseaux sociaux (plus de 2 millions de vue sur youtube). Elle a déjà été reprise dans les spots publicitaires d’Ikea et d’Oasis.

Mlle Benattia peut désormais, en principe,  monnayer l’utilisation commerciale de sa marque en autorisant ou interdisant son utilisation.

Néanmoins, la faille dans son système de protection réside dans la faiblesse du caractère distinctif de la marque déposée. La contrefaçon ne sera caractérisée et donc sanctionnée que si l’utilisation du signe protégé a été faite pour désigner des produits et services des classes 14, 16, 25 et 34 de la classification de Nice. Compte tenu de l’incongruité de la marque, cela parait peu probable.

De plus, l’usage parodique de la phrase devenue culte, y compris dans un but promotionnel ou commercial,  sera toujours possible.

 

ABID Samih, IHRAI Othman

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